Déposée le 12 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.P.H. / Vente de Produits pour l'Habitat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « VERRE.SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.P.H. / Vente de Produits pour l'Habitat domicilié(e) 278, impasse du Repos,69390 CHARLY - 69390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 058 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François VIORNERY V.P.H. sarl domicilié(e) 278, impasse du Repos,69390 CHARLY - 69390 - France.
La marque VERRE.SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERRE.SOL est expirée depuis le 12 novembre 2012.
V.P.H. / Vente de Produits pour l'Habitat a également déposé les autres marques suivantes : MINEROC , DIPROTEC
V.P.H. / Vente de Produits pour l'Habitat sarl - 278, impasse du Repos,69390 CHARLY - 69390 - France - SIREN 440058410
Monsieur François VIORNERY V.P.H. sarl - 278, impasse du Repos,69390 CHARLY - 69390 - France
Inscription le 24 juillet 2003 - renonciation partielle n°374426 - Publication au BOPI 2003-07-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Produits chimiques destinés à l'industrie pour la minéralisation des matériaux Couleurs, lasures Matériaux de construction non métallique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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